Travaux Parlementaires
PAR M. Arthur PAECHT, Député.
Déposée le 31 mars 1998 (cliquez sur le lien) et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Assemblée nationale - 1ère lecture
Enregistré à la
Présidence de l'Assemblée nationale le 29 mai 1998 (cliquez sur le lien)
AVIS
AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES , SUR LES PROJETS DE LOI autorisant la ratification des protocoles au Traité de l’Atlantique Nord sur l’accession de la République de Pologne , de la République de Hongrie et de la République Tchèque et présenté PAR M. Arthur
PAECHT,Député.
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 9 mars 1999 (cliquez sur le lien)
PROPOSITION DE LOI relative à la prise en compte des droits à reconstitution de carrière de certains
fonctionnaires du ministère de la défense.
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée
nationale le 28 avril 1999 (cliquez sur le lien)
PROPOSITION DE LOI relative à la recherche, la
neutralisation, l'enlèvement et la destruction des explosifs, munitions, matériels et
engins de guerre.
(Renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles30 et 31 du Règlement.)
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée
nationale le 9 novembre 1999 (cliquez sur le lien)
PROPOSITION DE LOI tendant à rétablir
l'équité entre les rapatriés,
(Renvoyée à la commission des finances, de l'économie générale et du plan, à défaut de constitution d'une commission
spéciale dans les délais prévus par les articles30 et 31 du Règlement.)
Enregistré à la
Présidence de l'Assemblée nationale le 23 novembre 1999.(cliquez sur le lien)
RAPPORT FAIT
AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES (1) SUR LA PROPOSITION DE LOI (N° 1497) DE M. PAUL QUILÈS ET PLUSIEURS DE SES COLLÈGUES tendant à la création d'une délégation parlementaire pour les affaires de renseignement,PAR M. Arthur PAECHT,Député
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 11 octobre 2000. (cliquez sur le lien)
RAPPORT D'INFORMATION
DÉPOSÉ en application de l'article 145 du Règlement PAR LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES,sur les systèmes de surveillance et d'interception électroniques pouvant mettre en cause la sécurité nationale, et présenté par M. Arthur PAECHT, Député.
|
|