Ordre du Jour du Conseil Municipal 16 juillet 2010

Publié le par ARTHUR PAECHT

 

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ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/07/2010

Vendredi 16 JUILLET 2010 à 9H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

suivant l'ordre du jour

1 HOMMAGE PUBLIC
1/1 ATTRIBUTION DU NOM DE "LUCIE AUBRAC" A L'ECOLE ANDRE MALRAUX - JEAN GIONO
1/2 DÉNOMINATION DE VOIES - HOMMAGE RENDU À ANDRÉ MALRAUX ET JEAN GIONO
1/3 DÉNOMINATION D'UNE PLACE : HOMMAGE RENDU À ÉMILE ADJEDJ


2 AFFAIRES GENERALES
2/1 REMBOURSEMENT DE FRAIS DE MISSIONS DES ELUS - MANDAT SPECIAL
2/2 CONVENTION AVEC ÉLECTRICITÉ RÉSEAU DISTRIBUTION FRANCE POUR L'ALIMENTATION
ELECTRIQUE DU PAE DE MAUVEOU - CHANGEMENT D'IMPUTATION BUDGETAIRE - MODIFICATION
DE LA DELIBERATION N° DEL/10/053
2/3 CONVENTION DE MANDAT AVEC TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE POUR LA MISE EN
OEUVRE DE L'EXPÉRIMENTATION D'UN SYSTEME D'AIDE A LA QUALITE DES EAUX DE BAIGNADE
2/4 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES
DECHETS ANNÉE 2009


3 AFFAIRES FINANCIERES
3/1 AUDIT ENERGETIQUE DU BATIMENT SITUE 5, PLACE MARTEL ESPRIT POUR LA CREATION
D'UNE BIBLIOTHEQUE ET D'UNE RESIDENCE D'ECRIVAINS : DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE
DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME)
3/2 CONFORTEMENT ET SECURISATION DE LA PROMENADE CHARCOT AUX SABLETTES -
DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
3/3 CONFORTEMENT ET SECURISATION DE LA PROMENADE CHARCOT AUX SABLETTES -
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
3/4 MAISON DU PATRIMOINE ET DE L'IMAGE - REHABILITATION D'UNE FRISE EN RINCEAU SUR
PLAFOND A LA FRANCAISE D'EPOQUE LOUIS XIV : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL
REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
3/5 MAISONS HISTORIQUES - SURCOUTS POUR INTERET ARCHITECTURAL ET AMELIORATION
DU PROJET : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
3/6 MAISON DE L'HABITAT - CREATION D'UNE SALLE MULTIUSAGE ACCESSIBLE AUX
PERSONNES PRESENTANT UN HANDICAP : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR


4 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
4/1 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - COMITE DE PILOTAGE DU 29 JUIN 2010
FINANCEMENT DES ACTIONS DE FONCTIONNEMENT SUR L'EXERCICE 2010


5 MARCHES
5/1 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE "CERCLE SPORTIF ET
CULTUREL DE LA MARINE A TOULON" CONCERNANT L'ACHAT PAR CONTRATS DE CESSION DES
ANIMATIONS DE LA "SEMAINE FANTASTIQUE" PREVUE DU 28 AU 31 OCTOBRE 2010


6 SANTE/SOLIDARITE/INSERTION
6/1 ATELIERS DU BIEN VIEILLIR - TARIFICATION POUR LES NON-SEYNOIS - MODIFICATION DU
REGLEMENT INTERIEUR
6/2 SANTE PUBLIQUE - MISE EN PLACE DE DEFIBRILLATEURS AUTOMATISES EXTERNES -
DEMANDE DE FINANCEMENT
6/3 DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (A.R.S.) PROVENCE-ALPESCOTE
D'AZUR - PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LA SOUFFRANCE PSYCHOSOCIALE
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/07/2010


7 PERSONNEL
7/1 REMUNERATION DES VACATAIRES INTERVENANT DANS LE CADRE D'ATELIERS ORGANISES
PAR LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER
7/2 CONVENTION AVEC LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DU VAR
(SDIS) RELATIVE A LA DISPONIBILITE DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES PENDANT LEUR
TEMPS DE TRAVAIL
7/3 TRANSFERT DE PERSONNEL A TOULON PROVENCE MEDITERRANEE MODIFICATION DE
L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE TAXE PROFESSIONNELLE


8 EDUCATION/ENFANCE
8/1 PRISE EN CHARGE EXCEPTIONNELLE DES REPAS DES RESTAURANTS SCOLAIRES POUR
LES ENFANTS DES SALARIES DE LA SOCIÉTÉ POLY IMPLANTS PROTHÈSES
8/2 CONVENTION A INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER ET "L'ASSOCIATION
MAISON INTERGENERATIONNELLE DE QUARTIER" (A.M.I.Q.) FOURNITURE DES REPAS


9 CULTURE ET PATRIMOINE

9/1 POLITIQUE DE REGULATION DES COLLECTIONS DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
9/2 MISE A DISPOSITION GRATUITE DU FORT DE BALAGUIER POUR LES REPRÉSENTATIONS DU
SPECTACLE "DIX-HUIT MAILLONS DE LIBERTÉ"
9/3 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER ET LA VILLE DE
SAINT-MARTIN-DE-RÉ : EXPOSITION ITINERANTE DES PHOTOGRAPHIES DE DOMINIQUE DARBOIS
9/4 PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION "ACADÉMIE INTERNATIONALE DE
MUSIQUE DE LA SEYNE-SUR-MER - UNION MÉDITERRANÉE" POUR L'ORGANISATION D'UNE
ACADEMIE DE MUSIQUE DU 18 AU 28 AOUT 2010 - AUTORISATION DE SIGNER LES CONVENTIONS


10 CENTRE ANCIEN
10/1 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA COMMUNE ET LA REGION
RELATIVE A L'OPAH RU DU CENTRE ANCIEN
10/2 AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU VAR -
OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAHRU)
SUR LE PÉRIMÈTRE DU CENTRE ANCIEN


11 GESTION DU DOMAINE
11/1 REMISE GRACIEUSE EXCEPTIONNELLE DES DROITS DE PLACE DU MARCHE COURS LOUIS
BLANC


12 URBANISME ET ACTION FONCIERE
12/1 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU
ELECTRIQUE - CHEMIN DU GAI VERSANT
12/2 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU
ELECTRIQUE - CHEMIN DE BREMOND
12/3 PARTICIPATION POUR REALISATION DE VOIES ET RESEAUX - EXTENSION DU RESEAU
ELECTRIQUE - CHEMIN DE DONICARDE
12/4 ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BE N° 498 (P) ET BI N° 717, 723 ET
724 APPARTENANT A MONSIEUR GEORGES BAUMAS POUR PERMETTRE L'ELARGISSEMENT A 8
METRES DE LA VOIE COMMUNALE N°148 DENOMMEE FERNAND BONIFAY

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